COMPTE DE GESTION 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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19 résultats pour la valeur "25/06/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
CESSION DES PARTICIPATIONS DE LA SADE DANS LE CAPITAL D'ALSABAIL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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MISE EN OEUVRE DE L'ÉCOREDEVANCE POIDS LOURDS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRACTUALISATION ENTRE L'ANRU ET LA VILLE DE COLMAR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL EUROPE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT AU 1ER JANVIER 2011 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE LINGUISTIQUE ET CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010/2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE NOUVEAUX CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES AU CAPITAL DE COLMAR HABITAT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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COMMUNICATION POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET D'HABITAT ET MISE EN SYNERGIE DES PARTENAIRES DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2010-2011 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX. COMMUNICATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONTRATS DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU, FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN ET TROIS PAYS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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AFFECTATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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ROUTES DEPARTEMENTALES ACHAT ET DEMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE BUT D'AMELIORER LA VISIBILITE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
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ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin